Registre des Condoléances
Présentation de la marque Registre des Condoléances
Déposée le 11 août 1999 par la Société Anonyme (SA) THIBAULT BERGERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Registre des Condoléances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Registre des Condoléances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Registre des Condoléances est expirée depuis le 11 août 2009.
THIBAULT BERGERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39